Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFIGATE
BELA SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3946674
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
AFFIGATE de BELA SOLUTIONS

Présentation de la marque AFFIGATE

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELA SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AFFIGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELA SOLUTIONS domicilié(e) 67 BIS ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 369 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELA SOLUTIONS, M. REMI BOYER domicilié(e) 67 BIS ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque AFFIGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFIGATE est expirée depuis le 18 septembre 2022.

BELA SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AFFIBASKET , AFFIKOM , Des Grandes Marques, des Petits Prix ! , AFFICASHIER , AFFISTOP , AFFISPLIT , PRIX POUVOIR D'ACHAT EURO ECO-NOEMIE , AffiSpindle , AffiScreen


BELA SOLUTIONS, SARL - 67 BIS ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 450369244


BELA SOLUTIONS, M. REMI BOYER - 67 BIS ROUTE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.